Arrêté du 8 juin 2012 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 2 décembre 2015 au 1er janvier 2018.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 8 juin 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 1er septembre 2012 au 28 novembre 2013 (modifiée)
Rédaction du 28 novembre 2013 au 2 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2013 - art. 1; Arrêté du 19 novembre 2013 - art. 2
Rédaction du 2 décembre 2015 au 1er janvier 2018 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 20 novembre 2015 - art. 1

Arrêté du 19 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
Arrêté du 20 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 modifié relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
Arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 26 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne (en vigueur)