Article 14

Article en vigueur depuis le 28 juillet 2025.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 14 juin 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 11 juillet 2012 au 11 septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 11 septembre 2020 au 28 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2020 - art. 2
• Rédaction depuis le 28 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2025 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 9 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2025 modifiant la liste des unités d'enseignement susceptibles de compensation pour le diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale (en vigueur)