Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 17 juillet 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er août 2012 au 1er septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art (en vigueur)