Article Annexe II b

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

Carte de l'article Annexe II b du Arrêté du 16 juillet 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 5 août 2012 au 22 novembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 22 novembre 2012 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 1 (V)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 5 novembre 2012 portant modification de l'arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
• Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)