Arrêté du 1er juillet 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 août 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 7 juillet 2008 au 28 août 2008 (modifiée)
Rédaction du 28 août 2008 au 23 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 août 2008 - art. 8
Rédaction du 23 janvier 2010 au 23 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 janvier 2010 - art. 3
Rédaction du 23 décembre 2010 au 8 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2010 - art. 5
Rédaction depuis le 8 août 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2012 - art. 2

Arrêtés liés (16)

Arrêté du 7 août 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 14 janvier 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 3 octobre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 24 décembre 2012 portant abrogation de l'arrêté du 11 juillet 1995 modifié portant création de l'Ecole nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)