Article 2

Article en vigueur depuis le 3 juin 2023.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 juillet 2008 au 1er novembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 1er novembre 2012 au 3 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 octobre 2012 - art. 1
• Rédaction depuis le 3 juin 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 mai 2023 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)