Arrêté du 27 décembre 2004 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 2 novembre 2012.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 27 décembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 12 janvier 2005 au 7 janvier 2008 (modifiée)
Rédaction du 7 janvier 2008 au 2 novembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2007 - art. annexe , v. init.
Rédaction depuis le 2 novembre 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 octobre 2012 - art.

Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 8 décembre 2008 portant règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 22 octobre 2012 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant(e) médico-social(e) modifiant l'arrêté du 27 décembre 2004 modifié relatif au titre professionnel de secrétaire assistant(e) spécialisé(e) médico-social(e) (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 10 mars 2009 modifiant le règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d'examen pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 27 octobre 2017 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant médico-social (en vigueur)