Article 17

Article en vigueur depuis le 4 septembre 2023.

Carte de l'article 17 du Arrêté du 8 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 11 septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 11 septembre 2020 au 8 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 8 octobre 2021 au 31 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 31 décembre 2021 au 4 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 2
• Rédaction depuis le 4 septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2023 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 2 septembre 2020 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2021 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales (en vigueur)