Arrêté du 19 avril 2013 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2019.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 19 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 1er septembre 2013 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2013 - art. 4
- Rédaction du 1er septembre 2014 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2016 - art. 8
- Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2017 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juin 2019 - art. 1
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
- Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (en vigueur)
- Arrêté du 19 avril 2016 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
- Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (en vigueur)
- Arrêté du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (en vigueur)