Arrêté du 19 avril 2013 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2019.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 19 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er septembre 2013 au 29 juin 2016 (modifiée)
- Rédaction du 29 juin 2016 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2016 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2018 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2018 - art. 1; Arrêté du 1er juillet 2019 - art. 2
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 7 juin 2016 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
- Arrêté du 15 mars 2018 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
- Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
- Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)