Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2019.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 19 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 1er septembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2013 - art. 3
• Rédaction du 1er septembre 2015 au 29 juin 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 13 mai 2015 - art. 2
• Rédaction du 29 juin 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2016 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2016 - art. 6; Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 novembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2017 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2018 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2018 - art. 2; Arrêté du 6 mai 2019 - art. 2; Arrêté du 1er juillet 2019 - art. 3

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2015 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 7 juin 2016 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2016 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré en ce qui concerne la section sciences de la vie et de la Terre (concours externe) (en vigueur)
• Arrêté du 2 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2019 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (en vigueur)