Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er avril 2017.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 25 mars 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er mai 2013 au 22 décembre 2016 (modifiée)
• Rédaction du 22 décembre 2016 au 1er avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2016 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er avril 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 mars 2017 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales (en vigueur)
• Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales (en vigueur)