Article 20

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

Carte de l'article 20 du Arrêté du 3 mai 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 6 mai 2013 au 20 avril 2018 (modifiée)
• Rédaction du 20 avril 2018 au 30 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2018 - art. 10
• Rédaction du 30 juin 2018 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-532 du 28 juin 2018 - art. 14
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)