Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2018 au 1er janvier 2019. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 25 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2018 - art. 8 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)