Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 10 avril 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 11 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 20 juillet 2013 au 19 juin 2015 (modifiée)
• Rédaction du 19 juin 2015 au 8 décembre 2021 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
• Rédaction du 8 décembre 2021 au 10 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 novembre 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 10 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 mars 2026 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 10 juin 2015 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2013 relatif aux limites pour la teneur en acidité volatile de certains vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée et de certains vins bénéficiant d'une indication géographique protégée (en vigueur)
• Arrêté du 23 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2013 relatif aux limites pour la teneur en acidité volatile de certains vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée et de certains vins bénéficiant d'une indication géographique protégée (en vigueur)
• Arrêté du 24 mars 2026 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2013 relatif aux limites pour la teneur en acidité volatile de certains vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée et de certains vins bénéficiant d'une indication géographique protégée (en vigueur)