Article Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2015 au 24 décembre 2016. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 24 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 août 2013 au 1er septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2015 au 24 décembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 14 août 2015 - art. 7

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 août 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)