Arrêté du 24 juillet 2013 · Article
Article Annexe IV
Article en vigueur depuis le 7 février 2020.
Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 24 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 1er septembre 2015 au 27 avril 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 14 août 2015 - art.
- Rédaction du 27 avril 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2016 - art. 5
- Rédaction du 1er septembre 2016 au 2 septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2016 - art. 2
- Rédaction du 2 septembre 2017 au 21 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 août 2017 - art. 2
- Rédaction du 21 décembre 2019 au 7 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2019 - art. 1
- Rédaction depuis le 7 février 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2020 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 14 août 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 11 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives aux agréments des prestataires de formation professionnelle maritime, aux modalités d'organisation des évaluations, de revalidation et de délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience (en vigueur)
- Arrêté du 13 décembre 2019 portant modification de l'annexe IV de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 29 janvier 2020 portant modification de l'annexe IV de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)