Article 3

Article en vigueur depuis le 24 novembre 2016.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 30 août 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 23 août 2014 (modifiée)
• Rédaction du 23 août 2014 au 24 novembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 août 2014 - art. 1
• Rédaction depuis le 24 novembre 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2016 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV (en vigueur)
• Arrêté du 15 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 modifié portant création et accréditation de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV (en vigueur)