Article 3

Article en vigueur depuis le 23 août 2014.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 30 août 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2013 au 23 août 2014 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 août 2014 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 12 août 2014 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I (en vigueur)