Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 11 décembre 2014 au 26 novembre 2015. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 3 décembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 11 décembre 2014 au 26 novembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 3 décembre 2014 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2013 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (en vigueur)