Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2014.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 13 mai 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 19 juin 2004 au 17 septembre 2006 (modifiée)
• Rédaction du 17 septembre 2006 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 août 2006 - art. Annexe, v. init.
• Rédaction depuis le 1er janvier 2014 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2013 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (en vigueur)