Arrêté du 13 décembre 2013 · Article

Article 10

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2013 au 14 septembre 2015.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 13 décembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 1er septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences (en vigueur, modifié par 2 textes)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).