Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2013 au 14 septembre 2015.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 13 décembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 20 décembre 2013 au 14 septembre 2015 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 1er septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences (en vigueur, modifié par 2 textes)