Arrêté du 9 janvier 2014 · Article

Article 5

Article abrogation programmée, en vigueur du 25 décembre 2022 au 1er janvier 2025.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 9 janvier 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 18 janvier 2014 au 25 juin 2015 (modifiée)
Rédaction du 25 juin 2015 au 25 janvier 2021 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 1
Rédaction du 25 janvier 2021 au 25 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 janvier 2021 - art. 2
Rédaction du 25 décembre 2022 au 1er janvier 2025 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2022 - art. 1

Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours d'accès au corps des officiers de port adjoints (en vigueur)
Arrêté 19 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours d'accès au corps des officiers de port adjoints (en vigueur)
Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours d'accès au corps des officiers de port adjoints (en vigueur)
Arrêté du 13 août 2024 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours d'accès au corps des officiers de port adjoints (en vigueur)