Arrêté du 17 décembre 2013 · Article
Article 5
Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2020.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 17 décembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 31 janvier 2014 au 1er janvier 2015 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2015 au 11 mai 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 septembre 2014 - art. 1; ARRÊTÉ du 30 septembre 2014 - art. 2
- Rédaction du 11 mai 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2017 - art. 8
- Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 7
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 30 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale (en vigueur)
- Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2019 relatif aux attributions et à l'organisation du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif aux attributions et à l'organisation du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 12 novembre 2025 relatif aux attributions et à l'organisation du Centre national de supervision de la paie (en vigueur)