Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 14 décembre 2016 au 28 juin 2019. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 4 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 14 décembre 2016 au 28 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2016 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de master (en vigueur)