Article Annexe générale

Article abrogé, en vigueur du 5 mai 2002 au 22 septembre 2022.

Carte de l'article Annexe générale du Arrêté du 26 novembre 1999 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 12 décembre 1999 au 5 mai 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2002 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 5 mai 2002 au 22 septembre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 26 avril 2002 - art. 1; Arrêté du 26 avril 2002 - art. Annexe

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale (abrogé)
• Arrêté du 31 août 2022 portant abrogation de l'arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale (en vigueur)
• Arrêté du 15 mai 2018 fixant les conditions de réalisation des examens de biologie médicale d'immuno-hématologie érythrocytaire (en vigueur)