Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 28 août 2025.

Carte de l'article Annexe 2 du Arrêté du 26 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 8 mars 2014 au 28 janvier 2018 (modifiée)
• Rédaction du 28 janvier 2018 au 11 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2018 - art. 4
• Rédaction du 11 mai 2019 au 23 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2019 - art. 8
• Rédaction du 23 juillet 2021 au 28 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juillet 2021 - art. 3
• Rédaction depuis le 28 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 5 mars 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture d'un concours externe pour l'accès au corps de technicien d'art de classe normale du ministère de la culture - métiers de la céramique, spécialité unique (en vigueur)
• Arrêté du 27 février 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours externe pour l'accès au corps de technicien d'art de classe normale du ministère de la culture, métiers de la céramique, spécialité unique (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et les programmes des épreuves des concours de recrutement dans le corps des techniciens d'art ainsi que la composition des jurys (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2019 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 modifié fixant les règles d'organisation générale, la nature et les programmes des épreuves des concours de recrutement dans le corps des techniciens d'art ainsi que la composition des jurys (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et les programmes des épreuves des concours de recrutement dans le corps des technicien(ne)s d'art ainsi que la composition des jurys (en vigueur)
• Arrêté du 19 août 2025 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et les programmes des épreuves des concours de recrutement dans le corps des techniciens d'art ainsi que la composition des jurys (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 5 mars 2025 - art. (V)
• Arrêté du 27 février 2026 - art. (V)