Arrêté du 26 mai 2014 · Article
Article Annexe I
Article abrogé, en vigueur du 22 avril 2017 au 12 novembre 2017.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 26 mai 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 2 juin 2014 au 23 mai 2015 (modifiée)
- Rédaction du 23 mai 2015 au 25 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 13 mai 2015 - art.
- Rédaction du 25 mai 2016 au 22 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2016 - art.
- Rédaction du 22 avril 2017 au 12 novembre 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 10 avril 2017 - art.
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l'arrêté du 26 mai 2014 relatif au recrutement des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 4 mai 2016 modifiant l'arrêté du 26 mai 2014 relatif au recrutement des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 10 avril 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2014 modifié relatif au recrutement des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 7 novembre 2017 relatif au recrutement des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (abrogé)
- Arrêté du 8 avril 2019 relatif au recrutement des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (en vigueur)