Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 9 avril 2015 au 2 mars 2024. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 27 mai 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 9 avril 2015 au 2 mars 2024 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 16 mars 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 mars 2015 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle (en vigueur)