Article 3

Article abrogé, en vigueur du 17 mars 2018 au 23 mars 2019.

Carte de l'article 3 du ARRÊTÉ du 30 juin 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 10 juillet 2014 au 28 avril 2017 (modifiée)
• Rédaction du 28 avril 2017 au 17 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 avril 2017 - art. 1
• Rédaction du 17 mars 2018 au 23 mars 2019 (abrogé) — issue de : Arrêté du 20 février 2018 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 avril 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 2019 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité (en vigueur)