Article Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 23 juillet 2017 au 11 août 2019.

Carte de l'article Annexe VI du ARRÊTÉ du 23 juillet 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2015 au 13 juillet 2016 (modifiée)
• Rédaction du 13 juillet 2016 au 23 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juin 2016 - art. 5
• Rédaction du 23 juillet 2017 au 11 août 2019 (abrogé) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2017 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 30 juin 2016 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 12 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 août 2020 modifiant l'arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2021 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (abrogé)