Article 12

Article en vigueur depuis le 13 juillet 2015.

Carte de l'article 12 du ARRÊTÉ du 22 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 septembre 2014 au 13 juillet 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 13 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 9 juillet 2015 - art. 4

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 28 juillet 1999 fixant les modalités de déroulement de la deuxième année de stage des professeurs des écoles stagiaires autorisés à renouveler leur stage (en vigueur)
• Arrêté du 9 mai 2007 relatif aux conditions de délivrance du diplôme professionnel de professeur des écoles. (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires (abrogé)