Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 8 septembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er septembre 2014 au 1er janvier 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2022 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2023 - art. 8

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2014 fixant le montant de l'indemnité de fonctions au bénéfice des conseillers pédagogiques du premier degré (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant plusieurs arrêtés régissant le régime indemnitaire des conseillers pédagogiques du premier degré et des conseillers pédagogiques départementaux pour l'éducation physique et sportive (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2023 portant diverses mesures de revalorisation indemnitaire pour les personnels enseignants, d'éducation et les psychologues de l'éducation nationale (en vigueur)