Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 4 décembre 2014 au 1er janvier 2023.

Carte de l'article sans numéro du ARRÊTÉ du 26 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 4 décembre 2014 au 1er janvier 2023 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 avril 2026 modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives (entrée en vigueur différée)