Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 22 août 2025.

Carte de l'article Annexe III du ARRÊTÉ du 20 octobre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 18 décembre 2014 au 12 novembre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 12 novembre 2022 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2022 - art. 4
• Rédaction du 10 juillet 2024 au 22 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2024 - art. 5 (V)
• Rédaction depuis le 22 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er août 2025 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 1er août 2025 relatif aux études conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)