Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 6 avril 2025.

Carte de l'article Annexe I du ARRÊTÉ du 11 décembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 22 janvier 2015 au 18 août 2016 (modifiée)
• Rédaction du 18 août 2016 au 12 août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2016 - art.
• Rédaction du 12 août 2021 au 19 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 2021 - art.
• Rédaction du 19 mars 2022 au 6 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mars 2022 - art.
• Rédaction depuis le 6 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er avril 2025 - art.

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2014 relatif à la mise en œuvre du règlement (UE) n° 923/2012 (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2021 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux règles de circulation aérienne et aux procédures pour les organismes des services de la circulation aérienne (en vigueur)
• Arrêté du 4 mars 2022 établissant des règles applicables aux prestataires de services de la circulation aérienne (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 1er avril 2025 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale (en vigueur)
• Arrêté du 13 mars 2023 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale (en vigueur)