Article Annexe

Article en vigueur depuis le 20 décembre 2025.

Carte de l'article Annexe du ARRÊTÉ du 24 février 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 7 mars 2015 au 11 avril 2022 (modifiée)
• Rédaction du 11 avril 2022 au 20 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 février 2022 - art. 3
• Rédaction depuis le 20 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2025 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)