Article 1

Article en vigueur depuis le 10 novembre 2023.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 21 décembre 1989 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 4 janvier 1990 au 20 juillet 1994 (modifiée)
• Rédaction du 20 juillet 1994 au 26 septembre 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 1994 - art., v. init.
• Rédaction du 26 septembre 1996 au 9 mai 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 septembre 1996 - art., v. init.
• Rédaction du 9 mai 2007 au 5 juin 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2007, v. init.
• Rédaction du 5 juin 2015 au 11 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 27 mai 2015 - art. 1
• Rédaction du 11 juillet 2015 au 5 février 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 juin 2015 - art. 1
• Rédaction du 5 février 2017 au 25 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2017 - art. 1
• Rédaction du 25 mars 2017 au 8 février 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2017 - art. 1
• Rédaction du 8 février 2019 au 22 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)
• Rédaction du 22 décembre 2019 au 10 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 10 novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur publics habilités à délivrer seuls l'habilitation à diriger des recherches (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches (en vigueur)
• Arrêté du 2 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches (en vigueur)