Article 2

Article en vigueur depuis le 24 juillet 2021.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 3 juillet 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 juillet 1995 au 24 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 24 juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 juillet 2021 - art. 4 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant les arrêtés du 3 juillet 1995 et du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme respectivement de la classe préparatoire de première année et de la classe préparatoire de seconde année de Technologie, physique et chimie (TPC) (en vigueur)