Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 3 mars 2016.

Carte de l'article sans numéro du ARRÊTÉ du 10 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 3 mars 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 février 2016 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 février 2016 modifiant l'arrêté du 10 avril 2015 fixant les modalités d'organisation du cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours d'accès au corps des professeurs de sport (en vigueur)