Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

Carte de l'article Annexe I du ARRÊTÉ du 23 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (23)

• Rédaction du 6 mai 2015 au 24 décembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 24 décembre 2015 au 29 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2015 - art. 5
• Rédaction du 29 janvier 2016 au 31 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 janvier 2016 - art. 10
• Rédaction du 31 janvier 2016 au 14 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 13
• Rédaction du 14 février 2016 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2016 - art. 3
• Rédaction du 28 mai 2016 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 8
• Rédaction du 8 mai 2017 au 9 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)
• Rédaction du 9 novembre 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 octobre 2017 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2018 au 10 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2018 - art. 8 (V)
• Rédaction du 10 novembre 2018 au 2 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2018 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2019 au 11 mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2018 - art. 1
• Rédaction du 11 mars 2019 au 14 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2019 - art. 15
• Rédaction du 14 juin 2019 au 1er juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 2019 - art. 4
• Rédaction du 1er juillet 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 7
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 5 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 9, v. init.
• Rédaction du 5 mai 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2021 - art. 7
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 28 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2021 - art. 14
• Rédaction du 28 avril 2022 au 13 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 1
• Rédaction du 13 juillet 2022 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2022 - art. 3
• Rédaction du 1er mars 2024 au 5 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 11
• Rédaction du 5 décembre 2024 au 9 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2024 - art. 12
• Rédaction du 9 mars 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2025 - art. 26
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 7

Arrêtés liés (30)

• Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 2 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 29 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 6 juin 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant organisation et attributions du service des pensions et des risques professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 avril 2022 modifiant diverses dispositions réglementaires pour tenir compte de mesures de réorganisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)
• Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant diverses dispositions relatives au service du commissariat des armées (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 portant organisation du commissariat au numérique de défense (en vigueur)