Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 23 avril 2016 au 23 mars 2017. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du ARRÊTÉ du 29 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 23 avril 2016 au 23 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2016 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 avril 2016 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire (en vigueur)