Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 4 octobre 2018 au 27 décembre 2018. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du ARRÊTÉ du 29 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 4 octobre 2018 au 27 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 septembre 2018 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire (en vigueur)