Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 5 juillet 2019 au 29 novembre 2020. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du ARRÊTÉ du 29 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 5 juillet 2019 au 29 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2019 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire (en vigueur)