Article 7

Article en vigueur depuis le 18 mars 2024.

Carte de l'article 7 du ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 3 février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juin 2017 - art. 5
• Rédaction du 3 février 2018 au 18 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2018 - art. 1
• Rédaction depuis le 18 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art. 5

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)