Article 8

Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019.

Carte de l'article 8 du ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 21 juillet 2015 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 2 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juin 2017 - art. 6
• Rédaction depuis le 2 septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2019 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 21 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)