Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2026.

Carte de l'article Annexe 1 du ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 14 avril 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juin 2017 - art.
• Rédaction du 14 avril 2023 au 18 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2023 - art.
• Rédaction du 18 mars 2024 au 6 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art.
• Rédaction du 6 juillet 2025 au 5 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2025 - art.
• Rédaction depuis le 5 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 mars 2026 - art.

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)