Article 1

Article en vigueur depuis le 19 décembre 2018.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 6 mai 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 28 mai 2015 au 26 juillet 2015 (modifiée)
• Rédaction du 26 juillet 2015 au 19 décembre 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 17
• Rédaction depuis le 19 décembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 3

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2023 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)