Article 10

Article abrogé, en vigueur du 19 janvier 2020 au 2 janvier 2021.

Carte de l'article 10 du ARRÊTÉ du 12 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 juin 2015 au 19 janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction du 19 janvier 2020 au 2 janvier 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 13 janvier 2020 - art. 7

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 13 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique (abrogé)
• Arrêté du 25 août 2025 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique (en vigueur)